Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP BAINA
CAPTIME – VACHON CREATIONS PUBLICITE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98730026
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2018

Présentation de la marque CAP BAINA

Déposée le 22 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTIME – VACHON CREATIONS PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP BAINA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTIME – VACHON CREATIONS PUBLICITE domicilié(e) 30 rue Cambronne,75015 PARIS (dossier no 2370391) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 178 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2370391) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BAINA est expirée depuis le 22 avril 2018.

CAPTIME – VACHON CREATIONS PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTIME , WELCOM ART STUDIO , VACHON , EASYCOM SOLUTIONS , PUBLICAT , WEEK'N DAYS


CAPTIME – VACHON CREATIONS PUBLICITE Société par actions simplifiée - 30 rue Cambronne,75015 PARIS (dossier no 2370391) - 75015 - France - SIREN 404178121


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2370391) - 69410 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°457039 - Publication au BOPI 2007-07-11

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370391 - Publication au BOPI 2008-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Inscription le 3 juin 2009 - Changement d'adresse n°498913 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés. Papeterie ; calendriers ; semainiers ; agendas ; répertoires (papeterie) ; bloc-notes ; sous-mains ; enveloppes (papeterie) ; cartes géographiques ; instruments d'écriture. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Publicité ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), échantillons publicitaires ; publicité par l'objet ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).